Répertoire d’archives détaillé : Conseil général de l’Oise, déchets ménagers, 2009-2010

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1920 W

Conseil général de l’Oise

Sommaire
1920 W 1-12 : plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés, 2009-2010

Métrage linéaire : 1,14 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Oise