Répertoire d’archives détaillé : Conseil général Cantal : environnement et aménagement rural, 1991-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Cantal)

Versement 1790 W

Conseil général du Cantal

Sommaire
1790 W 1-2 - Actions en faveur de l’environnement et du patrimoine - 1993-2001
1790 W 3-6 - Rapports de la commission permanente - 1992-1999
1790 W 7-10 - Dossiers d’aménagement rural - 1991-2001

Métrage linéaire : 1,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Cantal