Répertoire d’archives détaillé : Conseil général Alpes-de-Haute-Provence : Restauration des terrains en montagne.., 1990-1999

Versement 1309 W

Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
Art. 1 à 4 : Dossiers forêts, dossier hydraulique agricole, restauration de terrain en montagne, subventions, programme forestier et amélioration pastorale.
1990-1999

Métrage linéaire : 0,7
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence