Répertoire d’archives détaillé : Conseil économique et social : Section de l’agriculture et de l’alimentation, 1992-2010

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20020174

Conseil économique et social
Section de l’agriculture et de l’alimentation

Sommaire
Art 1-31  : Travaux ordinaires, 1992-2010
Art 32-36 : Contributions, 2000-2010
Art 37-39 : Missions en France et à l’étranger, 1992-1994
Art 40-42 : Sommets et rencontres internationaux, 1999-2000, 2005, 2008
Art 43-44 : Groupe de réflexion "Chasse", 2003-2009
Art 45-47 : Comité du défi alimentaire, contributions, 2000-2010

Métrage linéaire : 4,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales