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Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental du Morbihan : voies vertes et espaces naturels sensibles, 2005-2011

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Morbihan

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2594 W

Conseil départemental du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte les dossiers administratifs des marchés concernant les travaux effectués sur les routes départementales, les voies vertes, les voies navigables, les espaces naturels, les liaisons et ports maritimes.
2005-2011

métrage linéaire : 2,55 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Morbihan