Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental des Landes : rivières, sites naturels ..., 1978-2017

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Landes)

Versement 1552 W

Conseil départemental des Landes

Sommaire
Art 1-58 : rivières, sites naturels ..., 1978-2017

Métrage linéaire : 6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Landes


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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