Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental Côtes-d’Armor : gestion forestière, 1999-2012

Versement 1825 W

Conseil départemental des Côtes-d’Armor

Sommaire
Aide départementale aux petits propriétaires forestiers (forêts privées) : dossiers de subventions, tableaux de suivi financiers.
1999-2012

Métrage linéaire : 1,00
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor