Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Cabinets ministériels (131 - 767 ml - 2 To)
>1995-1997 Alain Juppé, Premier ministre
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19960343
Ministère : Premier ministre
Organismes rattachés directement : Collège de la prévention des risques technologiques
Sommaire
Art 1 : Création, activités, fonctionnement et suppression du collège de la prévention des risques technologiques, 1989-1996
Art 2-4 : Réunions, 1992-1995
Art 4 (suite)-5. Avis, 1991-1995
Art 6-7 : Dossiers par thème, 1989-1996
Art 7 (suite)-9 : Conventions d’étude, 1988-1995
Art 9 (suite)-11 : Correspondance, 1989-1996
Art 12 : Manifestations, 1989-1995
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)