1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Cabinet de Dominique Bussereau, ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et de la ruralité, 2003-2007

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20110113

Ministère  : Agriculture, alimentation, pêche et ruralité
Direction  : Cabinet

Sommaire
Cabinet de Dominique Bussereau, ministre de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité (29 novembre 2004-18 mai 2007) : dossiers de Béatrice Abollivier, chargée de mission auprès du ministre, grippe aviaire, développement agricole et rural (ADAR), ruralité (mars 2006-janvier 2007)
Art 1-3
 : Développement agricole et rural, 2003-2007
Art 4 : Surveillance sanitaire, 2005-2006
Art 5  : Organismes génétiquement modifiés (OGM), 2005-2007
Art 6 : Protection animale, 2006-2007
Art 7  : Alimentation, 2006
Art 8  : Sécheresse, 2006
Art 9  : Prévention de la délinquance dans le domaine animal, 2006-2007

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 1 ml (2 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales