Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Frédéric Cuvillier, ministre de la mer : Archives bureautiques de François Lambert, conseiller, 2012-2014

Modalités d’entrée
Protocole
Historique de la conservation
Archives bureautiques de François Lambert, conseiller Mer de Frédéric Cuvillier, ministre délégué des Transports, de la Mer et de la Pêche, collectés par la Mission des Archives publiques lors du départ de Frédéric Cuvillier du gouvernement lors du remaniement du 25 août 2014. Les dossiers électroniques collectés à cette occasion sont stockés par la Mission sur un serveur dédié à la collecte numérique.
Contenu
Évaluation, tris et éliminations
Une évaluation des dossiers a été effectuée. Les répertoires suivants ont fait l’objet d’une élimination : le dossier « coordonnées » indiquant l’annuaire des membres du cabinet transport, des contacts en service déconcentrés, de croisiéristes, de grands ports maritimes, et en préfectures maritimes ; le dossier « modèles » composés de modèles de différents types ainsi que des formulaires vierges ; le dossier « personnel » comprenant des scans de documents personnels du conseiller (passeport, CV, évaluation, demande d’avance...) ; plusieurs sous-dossiers sans fichier rattaché. De même, certains types de documents, souvent à la racine ont fait l’objet d’une élimination, il s’agit des tableaux prévisionnels des congés, des tableaux de congés, des fiches mémo sur le fonctionnement du cabinet (fonctionnement du circuit courrier...), les étiquettes et les cavaliers qui sont réalisés en vue d’une impression pour une réunion ou un envoi de courrier, enfin, un dédoublonnage de certains fichiers a été réalisé lorsque cela été pertinent, parfois un fichier a sa place dans plusieurs dossiers, dans ce cas, le doublon a été laissé.
Mode de classement
Le mode de classement instauré par le producteur a été respecté, seuls certains fichiers laissés à la racine ont été remis dans le dossier correspondant. Ainsi, on retrouve un dossier pour chaque type de documents « courriers arrivés », « courriers départ », un dossier composé des dossiers thématiques suivis par le conseiller, réunions, notes. Tous ces dossiers sont classés par ordre chronologique, ainsi, sous chaque répertoire on retrouve trois sous-dossiers « 2012 », « 2013 », « 2014 », puis les mois correspondants aux années. Les mails ont été sortis des fichiers bureautiques afin de créer un SIP à part pour des raisons techniques, l’arborescence a été respectée également et les liens entre les versements quel que soit le support est réalisé pour des facilités de recherche.
Présentation du contenu
Ce versement est composé des fichiers bureautiques de François Lambert, conseiller Mer de Frédéric Cuvillier. On retrouve dans son arborescence les courriers départ et arrivé suivis par François Lambert classés par ordre chronologique, avec une description fine du contenu dans le nommage des fichiers pour l’essentiel des courriers. Le « dossier François » est composé des dossiers thématiques suivis par le conseiller où l’on retrouve le suivi des ports maritimes, des rapports ainsi que des réunions concernant le domaine maritime, la pêche ou encore la navigation. Un dossier « réunions » classé par ordre chronologique composé des préparations de réunions ou de déplacements du ministre ayant trait au domaine maritime. Le dossier « notes FL » est composé, quant à lui de notes produites par François Lambert.
Conditions d’accès et d’utilisation
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales de France
Condition d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3. Archives sous protocole.
Condition de réutilisation
Non librement réutilisable
Sources complémentaires
20160312 : cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué, chargé des Transports, de la Mer et de la pêche. [Archives papier]
Dates extrêmes des unités d’archives : 2 mars 2012 - 2 avril 2014
Volumétrie des objets : 1.5 Go (1 644 759 292 Octets)
Nombre d’unités d’archives  : 4582