Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20220529
Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Direction des transports et des sources
Sommaire
Art 1-6 : Chronos courrier départ de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 2005
Art 7-22 : Rapports d’inspection cycle du combustible, 1993-2002
Art 23-26 : Rapport d’inspection transport, 1997-2004
Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales