Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20150254
Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Direction des transports et des sources
Sommaire
Art 1-76 : Courriers départ de la sous-direction. 1983-2004
Art 77-95 : Dossiers de détenteurs et utilisateurs de sources de rayonnements ionisants. 1962-2006
Art 96-104 : Courriers départ de SP - Commission interministérielle des radioéléments artificiels (CIREA). 1990-2001
Art 105-148 : Courriers départ du Pôle Sources de la SD1 de la DGSNR et de l’ASN, 2004-2006
Art 149-161 : Dossiers thématiques de la Commission interministérielle des radioéléments artificiels (CIREA). 1955-2002
Art 162-176 : Courriers départ des certificats d’agrément de transport.1998-2005
Art 177-301 : Dossiers agrément transport (extension - prorogation - validation). 1991-2003
Métrage linéaire : 30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales