Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Autorité de sûreté nucléaire Calvados, 1997-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)

Versement 3009 W

Autorité de sûreté nucléaire Calvados

Sommaire
Art 1-86 : Laboratoires, usines, déchets, démantèlements. Réacteurs EDF en activité, 1997-2001

Métrage linéaire : 8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Calvados


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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