Répertoire d’archives détaillé : Agriculture, eaux et forêts de l’Aude : gestion forestière, 1811-1966

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Aude)

Sous-série 7 M

Agriculture, eaux et forêts de l’Aude

Sommaire
Forêts
7 M 613 Adjudication de divers bois du département de l’Aude devant servir à l’armement des places.- Cahier des charges. 1814
7 M 614 Abandons de coupes, coupes à délivrer en nature, autorisation d’exploiter, coupes extraordinaires.- Arrêtés, délibérations des conseils municipaux, états, correspondance. 1927-1938
CHANTIERS FORESTIERS DE CHOMAGE
7 M 615 Fonctionnement.- Rapports, correspondance. 1937-1938
GESTION FORESTIERE
7 M 1349 Forêts de l’Aude : état statistique des forêts qui présente des bois inconnus à l’administration. 1817
7 M 1350 Forêts domaniales et communales : états récapitulatifs des forêts, de leurs contenances et de leur mode de traitement. 1896-1934
7 M 1351 Statistique forestière : instructions, rapport, états, révision. 1939
7 M 1352 Cantonnement de Carcassonne : tableau statistique. s.d.
7 M 1353 Forêts de protection.- Classement de forêts comme forêts de protections :
délibérations du conseil général, des conseils municipaux, états parcellaires, rapports, enquête publique, notifications aux propriétaires, décrets de classement, correspondance. 1925-1930
7 M 1354 Travaux d’aménagement : comptes rendus et propositions. 1882-1934
7 M 1521 Cartes et plans des travaux.- Tenues et mises à jour : instructions. 1927-1939
7 M 1522 Travaux effectués par des entreprises.- Réglementation : circulaires, correspondance. 1921-1939
7 M 1523 Cantonnement de Lagrasse : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet. 1er juillet 1914-12 mai 1938
7 M 1524 Défrichements, élagages : instructions, états annuels, rapports, correspondance. 1845-1935
7 M 1525 Règles pratiques de reboisement.- Plantations et semis à demeure : note. 1933
7 M 1526 Travaux d’améliorations dans les forêts et séries domaniales exécutés par les brigadiers et gardes : instructions, états des travaux, rapports,
correspondance, états récapitulatifs des rémunérations. 1904-1939
7 M 1527 Travaux exécutés à l’aide de fonds mis en charge sur les coupes : procèsverbaux de réception, feuilles de journées. 1911-1933
7 M 1528 Résultats des semis à demeure de sapin, de cèdre et de chênes verts.- Brigade de Davejean et Lagrasse : cahiers navettes, états. 1932-1936
7 M 1529-1531 Reboisements facultatifs. 1933-1938 et s.d.
7 M 1532 Chantier de plantation au préventorium de Port-la-Nouvelle : états des travaux en régie, comptabilité, rapports, correspondance. 1937-1939
7 M 1533 Terrains reboisés.- Dégrèvements d’impôts : notes. 1931-1940
Incendies de forêts
7 M 616-618 Incendies de forêts. 1909-1939
7 M 1693-1694 Organisation de la lutte contre les incendies, écobuage, classements des forêts exposées aux risques d’incendie. 1900-1940
7 M 1695* Statistiques des incendies.- Enregistrement : lieu, nature des peuplements, date, étendue brûlée, causes. 1918-1936
7 M 1696-1697 Incendies de forêts.- Etats, bulletins de renseignements, rapports, comptes rendus, correspondance.
Forêts communales
7 M 2079-7 M 2606 : gestion 1811-1966
Gestion des forêts privées
7 M 2607-7 M 2618  : gestion et surveillance 1829-1940
Restauration de terrains de montagne
7 M 2619- 7 M 3485 Gestion, acquisition 1814-1961

Métrage linéaire : 143
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aude