Répertoire d’archives détaillé : Agriculture, eaux et forêts de l’Aude : chasse, pêche, faune sauvage, 1881-1943

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Aude)

Sous-série 7 M

Agriculture, eaux et forêts de l’Aude

Sommaire
CHASSE ET FAUNE SAUVAGE
7 M 1628 Chasse : instructions générales. 1902-1943
7 M 1629 Chasse, pêche et animaux nuisibles.- Vœux du Conseil Général et des Conseils d’arrondissement : Vœux, rapports, correspondance. 1923-1939
7 M 1630/1-14 Ouverture et clôture de la chasse, divagation des chiens.- Arrêtés préfectoraux : Affiches. 1912-1939
7 M 1631 Affermage aux sociétés de chasse : instructions, correspondance. 1910-1937
7 M 1632-1633 Droit de chasse dans les forêts domaniales.- Amodiations. 1919-1940
7 M 1634 Droit de chasse dans les forêts domaniales d’Auriac et de l’Orme-Mort.- Cessions de bail de chasse : acte de cession, correspondance. 1931
7 M 1635-1636 Droit de chasse dans les séries domaniales du cantonnement de Lagrasse.- Adjudication. 1913
7 M 1637-1638 Droit de chasse dans les séries domaniales de Tuchan.- Adjudications.
1912-1913
7 M 1640 Droit de chasse dans les forêts communales.- Location : rapports, baux de location. 1933-1939
7 M 1641-1642 Chasse au gibier d’eau sur la rivière d’Aude.- Adjudications. 1903-1939
7 M 1647 Animaux nuisibles, lapins, renards et sangliers.- Destruction : demandes, réclamations, instructions, arrêtés, rapports, correspondance. 1908-1940
7 M 1648-1649 Animaux nuisibles.- Destruction. 1919-1939
7 M 1650 Battues.- Demandes d’autorisation, réclamations : arrêtés, rapport, correspondance. 1931-1939
Associations de chasse
7 M 1651 Subventions accordées aux sociétés de chasse sur les produits des jeux : demandes, bilans, rapports, états, correspondance.- Fédération audoise de
chasse, pêche et agriculture (1923-1940) ; Saint-Hubert Club Narbonnais (1932-1934) ; Union cynégétique des propriétaires et des sociétés de pêche de l’arrondissement de Narbonne (1929-1931). 1923-1940
7 M 1652 Contraventions, réclamations, rapports avec les syndicats de chasse : rapports, correspondance. 1898-1940
7 M 1653 Interdiction « aux étrangers » de chasser dans les terrains communaux de la commune de Vignevieille.- Arrêté municipal : affiches. 1913
PECHE
7 M 1654 Organisation : instructions, rapports, correspondance. 1897-1938
7 M 1655-1656 Pêche fluviale.- Réglementation. 1897-1940
7 M 1657 Poissons des étangs et enclos.- Transport : instructions, carnets à souches. 1923-1940
7 M 1658 Réserves de pêche.- Délimitation, créations : instructions, rapports, correspondance. 1899-1939
7 M 1659 Baux de pêche.- Location amiable aux sociétés de pêcheurs : demandes, rapports, bilans des sociétés de pêcheurs, notes, correspondance. 1924-1939
7 M 1660-1661 Adjudications, licences de pêche aux lots restés inadjugés. 1923-1940
7 M 1662 Echelle à poissons.- Création : instructions, rapports. 1902-1933
7 M 1663 Concession hydraulique à Joucou sur le Rébenty.- Clauses piscicoles : rapports, correspondance. 1931-1934
POLICE DE LA CHASSE ET DE LA PECHE
7 M 1666*-1669 Délits forestiers, de chasse ou de pêche. 1905-1943
PISCICULTURE
7 M 1670 Instructions. 1925-1939
7 M 1671 Recensement : états, statistiques. 1908-1933
7 M 1672-1673 Déversement d’alevins, propagation de salmonidés, contrôle des piscicultures : états, subventions, bulletins de contrôle journaliers des piscicultures, rapports, correspondance. 1921-1940
7 M 1674 Travaux d’améliorations aux piscicultures exécutés par les brigadiers et gardes : états, rapports, correspondance. 1926-1939
7 M 1675 Moyens d’alevinage.- Caisses à incubation de M. de Lachadenède, appareils « Carajat » : notices, rapports, correspondance. 1921-1931
7 M 1676-1688 Pisciculture de l’Horte de la Grave à Auriac. 1901-1949
7 M 1689 Pisciculture de Gesse à Axat.- Etablissement d’une pisciculture par la société méridionale de transport de force : acte notarié, plan, correspondance. 1881-1913
7 M 1690 Pisciculture de Gincla.- Propositions de vente du propriétaire d’une pisciculture à Gincla : rapport de l’inspecteur des eaux et forêts. 1901
7 M 1691 Station départementale d’incubation située à la maison forestière de la Loubatière, commune de Lacombe : feuilles signalétiques, superficie, plan, travaux effectués. 1926-1940

Métrage linéaire : 4,3O
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aude