Répertoire d’archives détaillé : Agence pour les économies d’énergie, 1974-1982

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20150184

Nom du producteur
Agence pour les économies d’énergie

Sommaire
Art 1-8 : Courrier envoyé et reçu. 1977-1982
Art 9  : Rapports de Jacques Zyss sur les économies et la substitution d’énergie dans le secteur industriel. 1978-1981
Art 10-14 : Réunions des responsables énergie. 1975-1982
Art 15-19 : Préparation des textes réglementaires. 1974-1982
Art 20-25 : Taxations et création de fonds d’investissement. 1974-1980
Art 26-31 : Aides et primes. 1978-1983
Art 32-37  : Partenariats et groupes de travail. 1970-1983
Art 38-68 : Dossiers thématiques. 1973-1982
Art 69-79 : Communication. 1974-1981
Art 80-83 : Relations internationales. 1974-1981
Art 84-89 : Rapports et études. 1975-1982

Métrage linéaire : 9 ml
Années extrêmes : 1974-1983
Conditions d’accès : Ces documents sont librement communicables.
Lieu de conservation : Archives nationales