Répertoire d’archives détaillé : Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, 2002-2010

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20100347

Nom du producteur
Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail

Sommaire
Art 1-3 : Création et organisation, 2002-2010
Art 4-17  : Fonctionnement, 2002-2010
Art 18-36 : Direction générale, 2002-2008
Art 37-52 : Dossiers de saisine de Mme Froment-Védrine : notes, rapports, correspondance, avis, textes de loi, comptes rendus de réunion, documentation (classement alphabétique des produits et des thèmes), 2002-2008
Art 53-57 : Saisines, 2002-2010
Art 58-79  : Événements et débat public, 2003-2010

Importance matérielle et support
59 cartons (Dimab), 16,64 ml
Conditions d’accès
Communicable selon les dispositions du code du patrimoine : articles 1 à 17 librement communicables ; articles 18 à 52 communicables après un délai de La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3 ; articles 53 à 59 librement communicables
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)