Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1113)
>Stratégie, inspection générale (513)
>Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (1)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20100347
Nom du producteur
Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail
Sommaire
Art 1-3 : Création et organisation, 2002-2010
Art 4-17 : Fonctionnement, 2002-2010
Art 18-36 : Direction générale, 2002-2008
Art 37-52 : Dossiers de saisine de Mme Froment-Védrine : notes, rapports, correspondance, avis, textes de loi, comptes rendus de réunion, documentation (classement alphabétique des produits et des thèmes), 2002-2008
Art 53-57 : Saisines, 2002-2010
Art 58-79 : Événements et débat public, 2003-2010
Importance matérielle et support
59 cartons (Dimab), 16,64 ml
Conditions d’accès
Communicable selon les dispositions du code du patrimoine : articles 1 à 17 librement communicables ; articles 18 à 52 communicables après un délai de La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3 ; articles 53 à 59 librement communicables
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)