Répertoire d’archives détaillé : Agence de sûreté nucléaire PACA : Etablissements utilisant le nucléaire, autorisations et contrôle, 1958-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3217 W

Agence de sûreté nucléaire Provence-Alpes-Côte d’Azur

Sommaire
Art 15-163 : établissements utilisant le nucléaire, autorisations et contrôle, 1958-2012

Métrage linéaire : 14,80 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône