Répertoire d’archives détaillé : Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse : Réforme des redevances et primes. 1971-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône

Versement 6005 W

Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Sommaire
6005W 1-6005W26 : Réforme des redevances et primes. 1971-2001

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône