Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 8330 W
Agence de l’eau Adour-Garonne
Sommaire
Art 1-7 : réunions en séance plénière de la mission déléguée de bassin, réunions des missions interministérielles ou des groupes de travail, 1979-1986
Métrage linéaire : 0,55
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne