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Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de matières dangereuses...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870385
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : des transports de marchandises
Sommaire
Art 1-12 (tt 6834-tt 6845) : transports de matières dangereuses :
textes officiels
1945-1981 ;
réglementation sur la sécurité et les accidents de transports de matières radioactives des centrales nucléaires
1973-1981
Art 12-18 (tt 6846-tt 6851) : rapports d’inspection générale de la mission des transports terrestres, activités des services de transport de l’équipement par région
1975-1982
Art 19-50 (tt 6852-tt 6856) : transports de marchandises
1974-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 50
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
