Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Sécurité et affaires maritimes (68 - 1096 ml)
>Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19810470
Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce et équipement naval
Sommaire
Problèmes concernant la sécurité et l’équipement des navires :
Art 1-5 : calculs et rapports concernant les envahissements (entrées importantes d’eau dans les cales des navires transporteurs de gaz liquéfié)
1977-1978
Art 6-8 : sessions du sous-comité conteneurs et cargaisons et du comité sécurité maritime de l’OMCI (organisation intergouvernemental et consultative de la navigation maritime)
1968-1974
Art 9-11 : normes AFNOR (association française de normalisation) concernant l’équipement des navires
1974-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)