Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (240 - 1 430 ml)
>Risques industriels (1301)
>Administration centrale (45 - 878 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20080057
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel
Sommaire :
Art 1-30 : Risques industriels : rejets industriels, stockage, entrepôts, assurance des risques : synthèses, études, enquêtes. 1983-2004
Art 31-56 : Industries chimiques : études, projet de loi, directive SEVESO, 1948-2005
Art 57-73 : Accident AZF à Toulouse, conséquences, projet de loi sur les risques industriels, 1999-2006
Art 74-122 : Produits chimiques : normes, méthodes, accidents, risques, études,1978-2004
Art 122 (suite)-143 : Industries pétrolières, raffineries, stockages, oléoducs : réglementation, études, 1951-2006
Art 143 (suite)–155 : Transport de matières dangereuses : études, 1986-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 155
Métrage linéaire : 52 ml (155 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)