Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (551 - 3024 ml - 3 Go)
>Europe, international (11 - 164 ml)
Fonds versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19910580
Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature
Sous-direction : Mission internationale
Sommaire
Art 1-19 : Relations internationales et conventions en matière de protection de la nature
– ONU et Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), 1949-1985
– Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), 1947-1985
– conventions de Ramsar et de Bonn, 1971-1985
Art 20-77 : Coopération européenne - Communauté économique européennes (CEE) :
– Réunions et programmes d’action concernant l’environnement, préparation de directives sur la conservation des oiseaux sauvages, 1973-1987
– Conseil de l’Europe et convention de Berne : conférences ministérielles, comité de sauvegarde de la nature, documentation, 1967-1986
Art 78-87 : Relations bilatérales avec l’URSS, la Hongrie et le Québec, et divers, 1972-1982
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 87
Métrage linéaire : 29 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)