Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation , réserve chasse, 1930-1988

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 19920278

Ministère  : Environnement
Direction  : Nature et paysages
Sous-direction : Service de la chasse, faune , flore sauvages

Sommaire
Législation et réglementation
Art 1-5
 : Organisation générale, 1881-1985
Art 6-8 : Police de la chasse, 1905-1978
Art 9-10 : Réglementation diverse, 1934-1979
Art 11  : Conseil supérieur de la chasse, 1945-1975
Art 12-21 : Fédérations de chasseurs et garde-chasse, 1930-1978
Art 22-27 : Gibier, 1907-1986
Art 28-32  : Réserves de chasse, 1947-1990
Art 33-34 : Décorations, 1937-1973
Art 34-35  : Adjudications, 1948-1977
Art 36-37 : Arrêtés réglementaires permanents, 1950-1972
Art 38-53  : Arrêtés d’ouverture et de clôture de la chasse, 1947-1988

Communicabilité libre
Nombre d’articles 53
Métrage linéaire 6 m.l.
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

En bref

L’ouvrage du colloque 2021
L’ouvrage du colloque 2017

Actualités

Inventaire d’archives : Jean-Pierre Raffin : OGM, 1992-2003
2 juillet
Création de l’Association pour la protection de la nature et de l’environnement (Martinique)
28 juin
Cartographie des entretiens de personnalités de la protection de la nature
27 juin