Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation, fédérations, réserves, plans de chasse, 1940-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20080264

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Nature et paysages
Sous direction : Chasse, faune et flore sauvages

Sommaire
Art 1-11 : législation relative à la chasse, 1955-2002
Art 12-40 : Conseil supérieur de la chasse (CSC), Conseil national de la chasse et de la faune sauvage (CNCFS), Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), gardes-chasse, associations de chasse, 1970-2001
Art 40 (suite)-48 : Relations avec les fédérations et associations de chasseurs, 1979-2004
Art 48 (suite)-67 : Réserves de chasse : forêts domaniales, réserves nationales, 1940-2004
Art 67 (suite)-74 : Plans de chasse et chasses spécifiques, 1957-2003
Art 75-85 : Contentieux de chasse, 1947-2001

Communicabilité  : libre sauf Art 75-85 (25 ans)
Nombre d’articles : 85
Métrage linéaire : 28.00 ml (85 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)