Répertoire d’archives détaillé : sûreté de réacteurs et centrales nucléaires, réglementation, 1965-1980

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19840190

MINISTERE : Industrie
DIRECTION GENERALE : Industrie
SERVICE : Service central de sûreté des installations nucléaires

Sommaire
Art 1-19, 24-25 : Rapports de sûreté de centrales nucléaires, 1965-1980
Art 20-23 : Réglementation relative aux chaudières nucléaires à eau pressurisée (arrêté du 26 février 1974), 1971-1980

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)