Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique pétrolière, 1954-1986

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19960173

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières

Sommaire
Dossiers relatifs à la politique pétrolière.
Art 1
 : Généralités et études sur la politique pétrolière, 1963-1986.
Art 2-3. Approvisionnement, 1975-1982.
Art 4 : Conseil de planification, conseil supérieur du pétrole, 1963-1980.
Art 5  : Politique pétrolière européenne, 1963-1974.
Art 6 : Commission Laure, 1971-1979.
Art 7-8 : Renouvellement d’autorisation d’importation de produits raffines (catégorie A3 et A10), 1963-1985.
Art 9 : Fiscalité, 1976-1986.
Art 10-12 : Prix, 1977-1984.
Art 12-14 : Raffinage, 1977-1986.
Art 14 : Voyages d’études, 1960-1986.
Art 14-15 : Relations internationales, 1966-1985.
Art 16-19. Activités des sociétés pétrolières, 1954-1984.

Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

En bref

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