Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (169 - 10 3089 ml)
>Pêches maritimes et cultures marines (86)
>Administration centrale (51)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20080044
Ministère : agriculture et pêche
Direction : pêches maritimes et aquaculture
Bureau : ressource, réglementation et affaires internationales
Sommaire
Art. 1-22 : Conseil de l’union européenne des ministres charges de la pêche. 1991-2003
Art. 23 : présidence française de l’union européenne au premier semestre 1995. 1993-1995
Art. 24-31 : groupe « politique extérieure et intérieure de la pêche ». 1980-2004
Art. 32 : conseil indo-pacifique des pêches. 1948-1996
Art. 33 : comité des pêcheries de l’organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). 1996-2004
Art. 34 : comité des pêches (COFI) de l’organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO). 1985-2003
Art. 35-78 : comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM). 1974-2004
Art. 79-83 : réglementation. 1974-2000
Art. 84-141 : affaires internationales. 1951-2006
Art. 142-174 : gestion des ressources. 1983-2001
Communicabilité : 25 ANS SAUF ART 49-59 : 50 AN
Nombre d’articles : 174 (56 DIMABS)
Métrage linéaire : 17 ML
Lieu de conservation : Archives nationales