Répertoire d’archives détaillé : parcs, réserves, CIANE, OCDE, 1972-1978

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 19850660

Ministère  : Environnement
Direction  : Protection de la nature

Sommaire :
Art 1-9 : Protection de la nature, préparation de la loi du 10-07-1976 , lutte contre la pollution, politique des parcs et réserves naturelles
1972-1978
Art 10-17  : Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), dossiers d’opérations examines
1972-1978
Art 18-19  : Organisation de coopération pour le développement économique (OCDE), groupe d’experts sur l’environnement
1972-1974

Communicabilité libre
Nombre d’articles 19
Métrage linéaire 2 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)