Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale ; navigation (1790-1951)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  F/14/1-F/14/12855

Ministèr  : Travaux publics
Conseil général des ponts et chaussées

Sommaire
F/14/525-F/14/608/1 : Fleuves e ; navigation. Correspondance du Ministre et du Directeur des Ponts et Chaussées avec les préfets, ingénieurs et autorités diverses. (quelques documents antérieurs à 1790 et quelques pièces de la Restauration). (1790-1816)
F14/12573-F14/12600 : Papiers Chargueraud et Sylvain Dreyfus, vice-présidents du Conseil général des ponts et chaussées et présidents du Conseil supérieur des travaux publics : Navigation sur le Rhin, en vertu de l’article 357 du traité de Versailles : arbitrage, travaux (1919(1922). .Commission interministérielle et Haute Commission interalliée des territoires rhénans : comptes rendus et ordonnances concernant la rétrocession du matériel. (1920-1924). Commission centrale pour la navigation du Rhin. (1920-1932). Révision de la convention de Mannheim.(1924-1935). Commission du régime international des ports, voies d’eau et voies ferrées (délégation française) : conventions et règlements relatifs à la navigation des fleuves d’Afrique, d’Asie, d’Amérique et d’Europe.(1648-1929). Autonomie des ports maritimes de commerce : loi du 12 juin 1920. (1916-1929). Administration des ports maritimes : dossiers des 49 comités d’études créés en 1920 près du C.S.T.P (1905-1931)
F14/12608-F14/12611 : Travaux divers dont l’aménagement de l’Isère et du Drac, de la Durance et des eaux marseillaises. Barrages de grande hauteur. Compagnie générale du Rhône. Assèchement du marais poitevin. Pipe-line Le Havre-Rouen-Petite Couronne (1930-1951)

Métrage linéaire : 32
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives nationales