Répertoire d’archives détaillé : mission interministérielle de l’eau, agences de bassin, 1967-1983

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19950536

Ministère : Environnement
Direction : Prévention des pollutions et des nuisances

Sommaire
Art 1-11 : Mission interministérielle de l’eau : dossiers des réunions, 1968-1982
Art 12-20 : Agences de bassin : comptes-rendus de réunions, correspondance, rapports, 1969-1987
Art 20-24 : Groupes de travail, dossiers soumis au Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), plan d’assainissement du littoral ouest, études, 1970-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales