Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : hydrocarbures, 1904-1990

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19980321

Ministère : Industrie
Direction générale : énergie et matières premières
Sous-direction : hydrocarbures

Sommaire
Art 1-2  : Investissements de l’industrie du raffinage en France, 1977-1985.
Art 3 : Comité technique de l’utilisation des produits pétroliers : Textes et comptes rendus de réunions, 1962-1987.
Art 4-43 : Dossiers de raffineries (classement par société de raffinage), 1904-1990.
Art 44-50 : Demandes d’autorisations d’installations classées : Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 et plans, documentation, correspondance (classement par sociétés de raffinage), 1976-1988.
Art 51-59 : Qualité des produits : Gazole, fuel léger, plomb, essence sans plomb, additifs, 1971-1987.
Art 60-66  : Carburants de substitution : Ethanol, biomasse, méthanol ; comptes rendus de réunions des comités techniques ; programmes étrangers, 1975-1990.
Art 67  : Contentieux, 1983-1986.
Art 68-72. Accidents dans les dépôts d’hydrocarbures, les ports, les pipelines, les explosions de butane et propane, la réglementation pour la Société et statistiques nationales d’accidents du travail, 1951-1989

Métrage linéaire : 23
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales