Ressources
>Inventaires d’archives publiques (128941 - 15 761 ml - 6 Go archives numériques)
>Energie et climat (138 - 1289 ml)
>Administration centrale (106 - 1083 ml)
>Politique énergétique (42)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20020004
Ministère : Industrie
Direction générale : énergie et matières premières
Sommaire
Art 1-9 : gestion des eaux souterraines, programme départemental du BRGM ; géothermie ; inventaire des mines ; réglementation des carrières ; entreprise minière et chimique, mines de potasse d’Alsace. 1971-1999.
Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales