Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion des eaux souterraine, géothermie ...1971-1999

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Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20020004

Ministère : Industrie
Direction générale : énergie et matières premières

Sommaire
Art 1-9 : gestion des eaux souterraines, programme départemental du BRGM ; géothermie ; inventaire des mines ; réglementation des carrières ; entreprise minière et chimique, mines de potasse d’Alsace. 1971-1999.

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales