Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gaz, pétrole, 1959-1968

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19771397

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-3 : Fonds de développement économique et social : Dossiers de séance du conseil de direction et du comité IV, 1962-1968
Art 4-16  : Commissariat général au plan (commissions), conseil du progrès industriel, conseil du bureau de recherches des pétroles, conseil d’administration de la Société Française de Recherches et d’Exploitation de Pétrole, Communauté Economique Européenne : Procès-verbaux de séance et comptes rendus de réunions, 1959-1968
Art 17-29 : Conseil d’administration d’Electricité De France : Procès-verbaux de réunion, 1963-1968
Art 30-40  : Conseil d’administration de gaz de France : Procès-verbaux de réunion, 1963-1968
Art 41-49  : Conseil d’administration de la Compagnie nationale du Rhône : Procès-verbaux de réunion, 1963-1968

Métrage linéaire : 16 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales