Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gaz : panification, international , 1970-1983

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19850235

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-3 : Planification : Exécution du VIIème plan : PV de séances, documents de travail, rapports, 1975-1980
Art 4-10 : Problèmes relatifs au gaz : Réunions de commissions européennes et nationales (en particulier le comité du gaz), rapports, 1970-1983
Art 11-13  : Coopération économique avec les pays étrangers : SD (vers 1970-1981)

Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales