1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : énergie et climat : politique publique et tutelle, 1991-2008

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Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150476

Ministère : Transition écologique
Direction générale : Energie et climat

Sommaire
Art 1-2 : Conseils d’administration d’AREVA, 2006-2007
Art 3-5 : Cour des comptes, 1998-2008
Art 6-13 : Suivi, 1993-2008
Art 14-17 : sites pollués, 1991-2007
Art 18-46 : Mission collégiale de concertation Granite, 1997-2001

Métrage linéaire : 3,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales