Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19920372
Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et matière premières
Sommaire
Art 1-5 : Electrification rurale : Équipement énergétique, programme d’électrification rurale, recensement des équipements électriques ruraux (8e inventaire) ; budget : Frais de contrôle des services extérieurs
1978-1991
Métrage linéaire : 2 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales