Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : électricité, Gaz, charbon, 1963-1974

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770624

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-2
 : Loi de finances, 1968-1974.
Art 3-4 : Conseils d’administration d’Electricité de France (EDF), Gaz de France (GDF), Charbonnages de France, Compagnie nationale du Rhône : Procès-verbaux, 1970-1973.
Art 5-19 : Procès-verbaux du conseil d’administration d’EDF -GDF, contrats de programme d’EDF avec l’Etat, Ecole supérieure d’électricité, circonscriptions électriques, groupes de travail EDF-GDF, 1968-1974.
Art 20-27  : Charbonnages de France : Conseil d’administration et conseils divers, 1970-1973.
Art 28-32  : Compagnie nationale du Rhône : Conseil d’administration et autres, 1969-1973.
Art 33 : Conseil d’administration de l’entreprise de recherches et d’activité pétrolières, 1969-1973.
Art 34-35  : Commissariat général du plan d’équipement et de productivité : Ve et VIe plans, 1969-1972.
Art 36-37 : Conseils et commissions diverses, 1963-1973.
Art 38-39 : Fonds de développement économique et social : Conseil de direction et Comité IV, 1969-1973.
Art 40-44 : Etudes, documentation, questions européennes, 1966-1974

Métrage linéaire : 15 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

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