Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1161 - 6899 ml)
>Milieux et biodiversité (387 - 3620 ml)
>Préservation des espèces animales et végétales (57 - 497 ml)
>Administration centrale (21)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Référence
20150848/1-20150848/63
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Échanges internationaux des espèces menacées
Dates extrêmes
1971-2008
Noms des principaux producteurs
Bureau des échanges internationaux d’espèces menacées
Importance matérielle
7,2 ml (24 Dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150848/1-20150848/48
1971-2008
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES)
20150848/49-20150848/63
1997-2008
Protection des espèces menacées, plans nationaux de conservation et de réintroduction