Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : eau : législation, contentieux, 1968-1997

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20080431

Ministère : Aménagement du territoire et environnement
Direction : Eau
Sous-direction : Coordination et réglementation de l’eau

Sommaire
Art 1 : législation, 1968-1987
Art. 1 (suite)-10 : contentieux (classement par agence de bassin), 1972-1997
Art. 10 (suite) : enquête sur une source de surface en Seine-et-Marne, 1970-1973

Communicabilité : libre sauf contentieux (25 ans)
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 3.00 ml (10 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

En bref

L’ouvrage du colloque 2021
L’ouvrage du colloque 2017

Actualités

Création de l’Association pour la protection de la nature et de l’environnement (Martinique)
28 juin
Cartographie des entretiens de personnalités de la protection de la nature
27 juin
Colloque "Mettre l’environnement en gouvernement"
3 juin