Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques, 1989-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20230029

Ministère : Agriculture
Direction générale : alimentation
Service : protection des végétaux

Sommaire
Art 1-237 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés entre 1996 et 2000 au Comité d’homologation des produits à usage agricole et des produits assimilés (1989-2000)

Métrage linéaire : 63
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales