Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20220494
Ministère : Agriculture
Direction générale : alimentation
Service : protection des végétaux
Sommaire
Art 1-207 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés entre 1992 et 2004 au Comité d’homologation des produits à usage agricole et des produits assimilés
Métrage linéaire : 46,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
