Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chutes d’eau, 1975-1981

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19810205

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-29 : Concessions de chutes d’eau, 1975-1981.
Art 30-34. Affaires diverses relatives à des projets d’aménagement et d’attribution de chutes d’eau et de barrages et à la Compagnie Nationale du Rhône : ? -1981.
Art 35-47. Affaires classées sans suite (classement par lieu), 1976-1981.
Art 48-53. Affaires générales :
Contrats d’échange d’énergie et coopération technique dans le domaine électrique avec l’étranger ;
commission centrale de contrôle des opérations immobilières ;
expropriations ; crues et inondations ; Défense Nationale
Sans date

Métrage linéaire : 17 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales