Ressources
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Inventaires d’archives publiques (128941 - 15 761 ml - 6 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (523 - 3675 ml - 3 Go)
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Développement durable - recherche (369 - 525 ml)
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Administration centrale (348 - 431 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20070689
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction Intégration de l’environnement dans les politiques publiques
Sommaire
Art 1-7 : principes et évaluation : études, synthèses, 1983-2001
Art 7 (suite)-24 : Chartes environnementales, plans municipaux d’environnement (classement par département et commune), 1989-2000
Communicabilité libre
Nombre d’articles 24
Métrage linéaire 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
