Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centres techniques d’énergie, 1971-1984

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19980563

Ministère : Industrie
Direction générale : énergie et matières premières

Sommaire
Conventions d’études passées avec divers centres techniques.
Art 1-2
 : Ressources minières et eaux souterraines, 1971-1982.
Art 2 (suite)  : Géothermie, 1974-1981.
Art 3-5  : Relations bilatérales et coopération minière, 1971-1984.
Art 6-7 : Formation d’ingénieurs miniers et de géologues, 1976-1983. Etude sur le marché de l’occasion des biens industriels, 1977.

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 24 ans

Ordonnance de transposition de la directive « Habitats » et décret relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000

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