Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19771393
Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon
Sommaire
Art 1-227. Aménagement des chutes d’eau : Dossiers de barrages, 1900-1972
Art 228-243 : Dossiers de centrales thermiques : Demandes d’autorisation, d’installation, d’extension, de déclaration d’utilité publique, fonctionnement (classement par commune), 1939-1964
Art 244-282. Affaires classées sans suite : Demandes de concessions avec déclaration d’utilité publique, mises à l’enquête, aménagements, décisions (classement par commune), 1944-1972
Métrage linéaire : 94 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales