Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : archives électroniques : Industrie, enquête sur les dépenses pour protéger l’environnement, 1992-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20070363

Ministère : Industrie
Direction générale : Industrie

Sommaire
20070363/1-20070363/15 : enquête sur les dépenses pour protéger l’environnement, 1992-2004

Importance matérielle et support
â— 39 fichiers ( environ 101.508.393 octets)
â— archives électroniques
Conditions d’accès
Les documents étant des archives publiques, leur consultation s’effectue conformément au code du Patrimoine, articles L.213-1 à L.213-3, ceux étant des archives privées, suivant les termes du protocole de remise. La documentation associée aux archives électroniques issues des applications informatique est librement communicable.
Lieu de conservation : Archives nationales