Répertoire d’archives détaillé : agences de l’eau, 1972-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20080066

Ministère : Environnement
Direction : Eau
Sous-direction : Programmation et actions régionales

Sommaire
Art. 1-6 : Déconcentration, gestion, contrats de Plan, comités techniques de l’eau. 1983-1995
Art. 6 (suite)-16 : agences de bassin : fonctionnement, activités, 1973-1996
Art. 16 (suite)-32 : agences de bassin (classement par bassin) : rapports d’activité, contrats de rivières, 1972-1995
Art. 32 (suite)-40 : Loi sur l’eau, loi de finances, prix de l’eau, qualité de l’eau, pollution de l’eau. 1987-1995

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 13.00 ml (40 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales