Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 253 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (265 - 1 600 ml)
>Risques naturels (119)
>Administration centrale (44)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20090316
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous-Direction : Milieux aquatiques et gestion de l’eau
Sommaire :
Art 1-34 : Politique de l’eau, Comité national de l’eau (CNE). 1982-2006
Art 35-47 : Organisation des agences de l’eau, 1974-2004
Art 48-50 : Réglementation, 1987-1995
Art 51-68 : Fiscalité, 1976-2005
Art 69-209 : Qualité de l’eau : prévention de la pollution toxique, pesticides, nitrates, eaux superficielles, eaux de baignade, 1971-2009
Art 210-263 : Traitement de l’eau : protection de l’eau et du milieu aquatique, eaux souterraines, gestion des eaux, station d’épuration d’Achères (Yvelines), assainissement, 1978-2006
Art 264-433 : Crues, inondations : service des annonces de crues, prévention, plans risques, 1910-2007
Art 434-580 : Gestion et aménagement des bassins et rivières, Plan Loire, construction et surveillance des barrages, aqueduc Languedoc-Roussillon. 1985-2006
Art 581-827 : Hydroélectricité : aménagement, concessions de chutes hydroélectriques, études d’impact, réglementation, 1955-2004
Art 828-859 : Conseil supérieur de la pêche (CSP), 1986-2007
Art 860-882 : Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel, 1996-2002
Art 883-929 : Affaires internationales : protection du littoral, convention Oslo Paris (OSPAR) sur la protection du milieu marin de l’Atlantique Nord, 1984-2003
Art 930-934 : Annonce des crues : atlas [1972] ; endiguements de la Durance : rapports. 1981. 1972-1981 (hors format)
Communicabilité libre
Nombre d’articles : 934
Métrage linéaire : 84 (253 dimabs, 5 hors format)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)